Conditions générales d’utilisation
Dernière mise à jour : 17 novembre 2026
1. Objet et acceptation
Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) définissent les règles d’accès et d’utilisation du site de l’USF Échecs. En consultant le site, l’utilisateur accepte les présentes CGU.
2. Informations publiées
Le site présente l’association, ses activités, ses horaires, ses tarifs et ses actualités. Ces informations sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées. Avant de vous déplacer ou de vous inscrire, nous vous invitons à confirmer les horaires, tarifs et modalités auprès du club.
Les inscriptions en ligne sont proposées via la plateforme MonClub et sont soumises aux conditions de cette plateforme.
3. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément à la loi et à ne pas perturber son fonctionnement, tenter d’accéder sans autorisation à ses systèmes ou porter atteinte aux droits de l’association ou de tiers.
4. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les textes, logos, photographies et autres contenus du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation nécessite l’autorisation préalable de leur titulaire, sauf exception légale. Les contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs auteurs ou ayants droit.
5. Liens et services externes
Le site peut contenir des liens vers des services tiers, notamment MonClub et les réseaux sociaux. L’association ne contrôle pas ces services ; leur utilisation est régie par leurs propres conditions.
6. Disponibilité et responsabilité
L’association s’efforce de maintenir le site accessible et ses informations à jour, sans garantir une disponibilité continue ni l’absence d’erreurs. Elle ne peut être tenue responsable des interruptions dues à la maintenance ou à des circonstances indépendantes de sa volonté, dans les limites prévues par la loi.
7. Contact et données personnelles
Le formulaire de contact prépare un courriel dans l’application de messagerie de l’utilisateur. Si celui-ci choisit de l’envoyer, l’association reçoit les informations afin de répondre à sa demande. Consultez les mentions légales pour en savoir plus sur les données personnelles.
8. Modification des CGU
L’association peut modifier les présentes CGU. La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation.
9. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de différend, les parties chercheront d’abord une solution amiable. À défaut, les règles de compétence applicables détermineront la juridiction compétente.